KANOET MedicalAI

Sécurité et statut réglementaire

Cette page présente, de façon factuelle, le statut de Julie, le traitement des données et les contrôles appliqués. Elle s’adresse aux radiologues comme aux directions des systèmes d’information (DSI).

1. Ce que Julie est — et ce qu’elle n’est pas

Julie est un copilote de rédaction pour radiologues. Elle transcrit la dictée du radiologue et la structure en compte rendu, fidèle à ses mots, selon les gabarits de l’examen.

Elle peut recevoir les images de l’examen déposées par le radiologue : elle y applique des contrôles de qualité technique et de cohérence avec la dictée. Elle n’interprète pas les images de façon autonome, ne suggère aucun diagnostic et ne calcule aucun score.

Le radiologue relit, corrige, décide et signe. Il reste l’auteur du compte rendu ; sans sa signature, aucun compte rendu n’est finalisé ni transmis. Julie aide à rédiger et à documenter ; elle n’aide pas à décider.

2. Statut réglementaire

Julie ne porte pas de marquage CE, et nous n’en revendiquons aucun.

Julie est conçue et commercialisée comme un outil d’aide à la rédaction et à la documentation des comptes rendus. Sa destination n’est pas de fournir une information destinée à une décision diagnostique ou thérapeutique, mais de mettre en forme la dictée du radiologue, qui demeure l’auteur du document et le seul décideur. Sur la base de cette destination d’usage, la position de KANOET MedicalAI est que Julie n’entre pas dans la définition du dispositif médical du règlement (UE) 2017/745 et ne relève donc pas du marquage CE à ce titre.

Nous ne revendiquons ni marquage CE, ni certification, ni évaluation clinique d’aucune sorte pour Julie.

Cette position est documentée et argumentée ; elle a vocation à être confirmée par un conseil réglementaire spécialisé. Si une évolution fonctionnelle de Julie devait l’écarter de ce périmètre — par exemple une fonction d’aide à la décision ou d’interprétation — sa qualification serait réévaluée avant sa mise à disposition.

3. Données et hébergement

Vos données ne servent qu’à produire vos comptes rendus : elles ne sont jamais vendues ni utilisées pour entraîner un modèle, et vous pouvez les faire supprimer à tout moment.

Les comptes rendus sont conservés dans le compte du radiologue, pour sa traçabilité, jusqu’à suppression du compte ou demande de suppression. Le radiologue peut exporter l’ensemble de ses comptes rendus et de ses données de compte à tout moment.

Notre infrastructure est hébergée par OVHcloud, en France. Une instance dédiée est possible pour un opérateur.

En toute transparence : nous ne proposons pas d’installation entièrement locale, sans aucun flux sortant. Le modèle de structuration (Claude, chez Anthropic) et le moteur de transcription (chez OpenAI) sont des services API externes, qui ne s’installent pas sur les serveurs d’un client. Notre réponse au besoin de contrôle tient en quatre points : hébergement en France, instance dédiée possible, accord de traitement interdisant l’entraînement, et journalisation complète des accès.

Nos sous-traitants sont OVHcloud (hébergement), Anthropic (structuration) et OpenAI (transcription). Un accord de sous-traitance au sens de l’article 28 du RGPD (DPA) peut être signé avant le démarrage d’un pilote ; il interdit contractuellement à nos sous-traitants d’IA tout entraînement sur les données transmises.

Les échanges sont chiffrés en transit (TLS) et les données chiffrées au repos. Chaque radiologue dispose d’un compte individuel ; les données d’un compte ne sont accessibles qu’à son titulaire.

4. Contrôles et traçabilité

La structuration est un formatage de la dictée, pas une génération libre : Julie ne produit aucun fait absent de la dictée — aucune mesure, aucune latéralité, aucune recommandation qui n’ait été dictée. Si aucune recommandation n’est dictée, Julie le signale ; elle ne la génère jamais à la place du radiologue.

Des contrôles déterministes — des règles codées, indépendantes du modèle de langage — s’exécutent avant la présentation du compte rendu et bloquent la signature en cas d’incohérence dure : contradiction de latéralité entre les observations et la conclusion ; mesure citée en conclusion absente ou différente de celle des observations ; recommandation dictée sans délai associé ; conclusion ne répondant pas à la question posée par le prescripteur.

Chaque compte rendu conserve la trace de sa production : dictée d’origine, texte structuré, corrections du radiologue et validation signée, avec horodatage. Les accès aux données et les actions sensibles (validation, export, suppression) sont journalisés et consultables.

5. Intégration

Le pilote fonctionne en accès entièrement web, depuis un navigateur récent : aucune installation sur les postes, aucune intégration au RIS n’est requise pour démarrer.

L’interopérabilité (DICOMweb, FHIR R4, HL7 v2) est testée en environnement de recette. À ce jour, aucun déploiement ne repose sur une intégration à un RIS partenaire ; une intégration peut être étudiée avec l’établissement à l’issue du pilote, selon son environnement.

6. Contact DSI

Les directions des systèmes d’information peuvent adresser leurs questions à baptiste@kanoet.com : le dossier technique complet et le DPA sont transmis sur demande, et le DPA peut être signé avant le démarrage du pilote. Pour découvrir Julie et démarrer un pilote accompagné : kanoet.com/pilot.

Tél. : 01 59 48 00 55 (Manou, Commercial IA)